Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’édition, à l’hébergement et à l’utilisation du site ines-debroise.com.

Dernière mise à jour : 4 novembre 2026

Conformément aux dispositions applicables aux services de communication au public en ligne, notamment à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient les responsables du site.

1. Éditeur du site

Nom du site : Inès Debroise

Adresse : https://www.ines-debroise.com

Statut : PERSONNE PHYSIQUE

Adresse e-mail : tairevate@gmail.com

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel, Inc.

Raison sociale : Vercel, Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Téléphone : Non communiqué.

Site internet : https://vercel.com

3. Objet du site

Inès Debroise est un site indépendant à vocation informative et éditoriale. Il a pour objectif de présenter et de documenter le parcours sportif d’Inès Debroise, ses compétitions, ses statistiques, ses performances et ses accomplissements dans le domaine du basket-ball.

Le site n’a pas vocation à représenter officiellement la joueuse, ses représentants, ses clubs ou les institutions sportives auxquelles elle a pu être associée. Il ne constitue pas un canal de communication officiel de ces entités.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments originaux composant le site, notamment les textes, la structure éditoriale et les créations graphiques, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle lorsque les conditions légales de protection sont réunies.

Sauf autorisation préalable, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation des contenus protégés appartenant à l’éditeur est interdite.

Les photographies, vidéos, logos, marques, illustrations et documents appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne signifie pas que l’éditeur en détient les droits ni qu’une autorisation de réutilisation est accordée.

Toute demande relative aux droits d’auteur ou au retrait d’un contenu peut être adressée à l’adresse e-mail de contact indiquée dans les présentes mentions légales.

5. Sources et informations sportives

Le site présente des informations relatives au basket-ball, aux compétitions et aux performances individuelles. Les informations statistiques et sportives ont une vocation documentaire et peuvent évoluer en fonction des mises à jour des organismes officiels.

L’éditeur s’efforce de présenter des informations exactes et actualisées, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. Lorsque cela est possible, les informations doivent être rapprochées des sources officielles des compétitions et organismes sportifs concernés.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site, sans garantir une disponibilité permanente ni l’absence d’interruptions liées à la maintenance, aux incidents techniques ou aux opérations des prestataires.

Les contenus sont fournis à titre informatif. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences d’une utilisation des informations publiées en dehors de leur contexte éditorial, dans les limites prévues par la loi.

7. Liens externes

Le site peut proposer des liens vers des sites tiers afin de compléter certaines informations ou de renvoyer vers des sources sportives. L’éditeur ne contrôle pas l’ensemble des contenus de ces sites et n’est pas responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.

8. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité. Les modalités relatives aux cookies et autres traceurs sont précisées dans la politique de cookies.

9. Contact

Pour toute question relative au site, une demande de correction, un signalement ou une demande concernant un contenu publié, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : tairevate@gmail.com.

Dernière mise à jour : 4 novembre 2026

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